Harry Holmquist, Président de la Cour Suprême.



avatar
Mattucci'
Personnage : Harry Holmquist
Messages : 2631
Date d'inscription : 10/06/2013
Localisation : Je reviendrai tout casser.

Mattucci' le Lun 17 Juil - 21:09




Candidature Mattucci (Harry Holmquist) - Président de la Cour Suprême de San Andreas.
Leading Justice.


Bonsoir à tous, par la présente je candidate à la reprise du département de Justice. Étudiant en droit, je suis passionné et le roleplay de juriste me tient vraiment à cœur. J'ai beaucoup œuvré pour la justice durant mon mandat de maire, notamment avec la création de différentes lois telles que le code de Los Santos[/url], la loi sur le Bureau du Procureur, celle sur le code de procédure pénale ou encore avec la création des U.S Marshals sur le serveur.

J'ai désormais à cœur de faire vivre le roleplay judiciaire et de protéger la législation de San Andreas. L'un de mes objectifs principaux est de recréer du lien entre la Justice et le LSPD mais pas seulement, entre la justice et toutes les factions du serveur.

Désormais, les deux juridictions seront les suivantes :

» Cour Supérieure de l'État de San Andreas, elle traitera des affaires civiles et pénales en 1ère instance, elle est présidée par un juge et composée d'un jury, les jurés seront sélectionnés aléatoirement parmi les joueurs connectés ne disposant pas d'un casier judiciaire.
» Cour Suprême de l'État de San Andreas, elle traitera des affaires civiles et pénales suite aux appels, elle est présidée par le Président de la Cour et est composée de tous les juges de la Cour.

  • Mise en place du jury populaire pour tous les procès (sauf en APPEL). Le jury populaire c'est ce qui différencie fondamentalement le droit Français du droit américain (common law). En effet, en France on ne dispose de jurys populaires que lors des procès en Cour d'Assises alors qu'aux États-Unis les jurys populaires jugent toutes les affaires, qu'elles soient pénales (sixième amendement) ou civiles (septième amendement). L'ajout du système de jury va rendre la Justice attractive puisque les joueurs membres de Jurys vont s'investir un minimum dans ce roleplay et, pourquoi pas, s'y intéresser !



  • Plus de forum ! Le droit ça s'écrit ! Avant et après les procès tout devra être rédigé sur le forum, conformément au principe du contradictoire tous les éléments d'un procès (preuves, citation de témoins...) devront être indiqués préalablement et dans un délai raisonnable sur la procédure d'accusation concernée. Ainsi, plus de preuves surprises ou de dernière minute durant les procès, IRL la partie défenderesse a connaissance des éléments de l'accusation avant le procès et inversement, ça permet de se préparer au mieux au procès. Pareil, après un procès le juge sera chargé de rédiger un compte-rendu explicitant le raisonnement des jurés et comment ils en sont venus à Juger X coupable ou non coupable.


  • Dans la même logique, un sujet rassemblant toutes les jurisprudences utiles sera mis en place. La jurisprudence désigne l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée. Il s'agit donc de décisions précédemment rendues, qui illustrent comment un problème juridique a été résolu. La jurisprudence lie les juges entre eux, les obligeant à prendre des décisions plus ou moins concordantes sur une affaire similaire. Aux États-Unis la jurisprudence est une source importante du droit là où, en France, elle est moindre.


Globaliser l'action de la Justice. Je vais globaliser l'action de la Justice en l'étendant jusqu'en dehors du prétoire, en effet vous le savez ce qui se passe dans les tribunaux n'est rien par rapport à l'action générale de la Justice. Ainsi, les membres de la Justice devront collaborer avec la LSPD de manière à se tenir toujours au fait des enquêtes en cours, les membres du bureau du procureur devront assumer une position médiatique en donnant des interviews et en communiquant sur la politique anti-criminalité du Procureur. Je vais faire en sorte que les acteurs de la Justice soient de plus en plus visibles dans la communauté. 


Retour dans les prochains mois.


avatar
Trunks
Personnage : Daniel Hobbs
Messages : 385
Date d'inscription : 25/08/2011

Trunks le Lun 17 Juil - 21:10


Bonjour, bonsoir

Votre Candidature a été prise en compte. Réponse bientôt!


Le Staff LMRP vous souhaite une bonne chance!




avatar
Trunks
Personnage : Daniel Hobbs
Messages : 385
Date d'inscription : 25/08/2011

Trunks le Lun 17 Juil - 21:25


Bonjour, bonsoir

Après une longue étude de votre candidature, nous avons le plaisir de vous annoncer que cette dernière a su attirer notre attention et l'accepter.
Vos anciennetés dans ce domaine, ainsi que votre expérience et vos motivations nous permettent d'accepter votre candidature et vous porter confiance pour la gestion de Los Santos Justice Departement, nous vous invitons à contacter le référant factions au plus vite possible, pour recevoir vos droits, afin de commencer vos projets au proche délai.


L'Administration de LeMondeRolePlay vous Félicite!


Créer un compte ou se connecter pour répondre

Vous devez être membre pour répondre.

S'enregistrer

Rejoignez notre communauté ! C'est facile !


S'enregistrer

Connexion

Vous êtes déjà membre ? Aucun soucis, cliquez ici pour vous connecter.


Connexion
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum